Art Law Magazine | Études en droit de l’art

Marc-André Renold, Marina Schneider et Isabelle Tassignon (éd.), Quel avenir pour les oeuvres orphelines?

Les œuvres dites orphelines, autrement dit les biens culturels qui sont sans provenance avérée ou qui présentent des lacunes importantes dans celle-ci, sont la source de multiples questions juridiques, éthiques, archéologiques et historiques. Un important colloque international organisé conjointement par l'Université de Genève, UNIDROIT et la Fondation Gandur pour l'Art a réuni d'éminents experts, praticiens et chercheurs pour réfléchir au sujet et tenter de mettre au point une stratégie en la matière. Il s'agit d'un sujet central pour le marché de l'art, les collectionneurs et les musées d'aujourd'hui, à l'heure où les questions de recherche de provenance sont toujours plus significatives. CHF 58.-

Ece Velioglu Yildizci, State Ownership of Archaeological Heritage: International, Swiss and Turkish Law Perspectives

This thesis examines and compares the State’s ownership of archaeological heritage in Switzerland and Turkey, two countries with contrasting political structures and archaeological contexts. The comparative analysis, which is based on both the movable and immovable parts of archaeological heritage, is later used to formulate general recommendations applicable to other countries. Such recommendations are built on the Model Provisions on State Ownership of Undiscovered Cultural Objects elaborated by UNESCO and UNIDROIT. The recommendations propose that States go further than the Model Provisions by enacting laws that explicitly delineate the State’s duties regarding archaeological heritage protection and by reinforcing the ownership regimes for such heritage. CHF 58.-

Anne Laure Bandle (éd.), Le droit d'auteur révisé : Adaptation de la loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins à l'ère du numérique et autres modifications

En raison de l’évolution de l’exploitation analogue vers une exploitation numérique, le droit d’auteur a dû être adapté. Cet ouvrage examine les nouvelles dispositions de la loi fédérale sur le droit d’auteur et les droits voisins (LDA) qui en résultent. Cette révision porte non seulement sur le développement des technologies numériques et les nouvelles formes d’exploitation digitale des oeuvres ; elle a aussi permis d’autres changements, comme l’introduction d’un système de licence collective étendue et la prolongation de certains droits voisins. CHF 58.-

Anne Laure Bandle et Frédéric Elsig (éd.), Risques et périls dans l'attribution des oeuvres d'art : de la pratique des experts aux aspects juridiques

L’attribution met en jeu une multiplicité de facteurs dont la maîtrise et la problématique ne cessent d’évoluer ; cette évolution a un impact direct sur le marché de l’art et sur le statut des œuvres. L’un des objectifs de cet ouvrage est d’analyser l’attribution, tant des œuvres anciennes que des œuvres d’art contemporain, et d'examiner les problèmes majeurs liés à cette pratique, tels le statut juridique des experts, les erreurs attributives et la responsabilité des garants et des maisons de vente aux enchères, la légitimité des experts qui exercent une autorité dominante sur le marché de l’art, et les conflits d’intérêt. Enfin, cet ouvrage proposera quelques solutions visant à améliorer le processus d’authentification et à renforcer la sécurité et la qualité d’expertise dans le marché de l’art. CHF 54.-

Alessandro Chechi et Marc-André Renold (éd.), Cultural heritage law and ethics: mapping recent developments

Cultural heritage is a unique and important testimony to the history and identity of different peoples and should be preserved in all circumstances. Regrettably, it is increasingly threatened in both peacetime and during conflict. This topic was discussed during the “Second All Art and Cultural Heritage Law Conference” organised by the Art-Law Centre of the University of Geneva on 24-25 June 2016, and is further examined by the authors of this book. This volume looks at the overall question of how the existing legal framework for the protection of cultural heritage can be improved. To this end, a number of recent legal developments arising from domestic and international legal practice are critically examined. These developments mostly revolve around the question of responsibility for the commission of illicit activities, on the one hand, and the relationship between law and ethics, on the other. CHF 69.-

Pierre Gabus et Anne Laure Bandle (éd.), L'art a-t-il un prix ? / The Art of Pricing the Priceless

Les ventes d’art et d’antiquités sur le marché international ont généré un produit de plusieurs dizaines de milliards de dollars, qui ne cesse de croître chaque année. Les prix sont également en sensible augmentation, certaines ventes atteignant des sommes considérables. Ainsi, le marché de l’art semble n’avoir aucune limite. Dans ce contexte, comment déterminer le prix d’une œuvre d’art ? L’objectif de cet ouvrage est de définir les critères pertinents de l’évaluation du prix et de déterminer les risques inhérents à cet exercice. Cet ouvrage traite des principaux domaines liés à ces problématiques, notamment le contentieux, la vente, les garanties dans les ventes aux enchères, l’objet d’art comme sûreté mobilière et la fiscalité. Il regroupe les contributions des Professeurs Sylvain Marchand, Bénédict Foëx, Xavier Oberson et Henry Peter ainsi que de Pierre Valentin, Paul-Benoît Duvoisin, Pierre Gabus et Anne Laure Bandle. CHF 75.-

Fabienne Bischoff, Die Kunstmärkte – Funktionsweise und kartellrechtliche Probleme

CHF 69.-

Resolving Disputes in Cultural Property, La résolution des litiges en matière de biens culturels

CHF 78.-

Marie Boillat, Trafic illicite des biens culturels et coopération judiciaire internationale en matière pénale

CHF 90.-

Joëlle Becker, La vente aux enchères d'objets d'art en droit privé suisse : représentation, relations contractuelles et responsabilités

CHF 90.-

L'entraide judiciaire internationale dans le domaine des biens culturels, Actes du colloque international du 6 février 2009

CHF 60.-

L'expertise et l'authentification des oeuvres d'art, Actes de la Journée d'étude du 17 mars 2006

CHF 56.-

Martin Skripsky, Die Online-Kunstauktion

CHF 96.-

Criminalité, blanchiment et nouvelles réglementations en matière de transfert de biens culturels, Actes de la Journée d’étude du 8 octobre 2004

CHF 58.-

Liberté de l'art et indépendance de l'artiste / Kunstfreiheit und Unabhängigkeit der Kunstschaffenden, Actes du Colloque international des 27 et 28 novembre 2003 à Lausanne, Edité par l'Institut suisse de droit comparé de Lausanne et le Centre du droit de l'art de Genève

CHF 52.-

Claims for the Restitution of Looted Art/ La revendication des oeuvres d'art spoliées

Mathias H. Plutschow, Staatliche Vorkaufsrechte im Internationalen Kulturgüterschutz

CHF 74.-

Lorenz Ehrler, Das Folgerecht / Le droit de suite, Eine rechtsvergleichende Untersuchung im Lichte des europäischen Rechts

CHF 64.-

Andrea Raschèr, Kulturgütertransfer und Globalisierung – UNESCO-Konvention 1970 – Unidroit-Konvention 1995 – EG-Verordnung 3911/92 – EG-Richlinie 93/7 – Schweizerisches Recht

CHF 78.-

Resolution methods for art-related disputes

CHF 72.-

L'encouragement au mécénat en matière culturelle - Aspects économiques et fiscaux,

CHF 54.-

La Convention d'Unidroit du 24 juin 1995 sur les biens culturels volés ou illicitement exportés

CHF 52.-

La dation d'oeuvres d'art en paiement d'impôts

CHF 49.-

Laurent Schweizer, Le statut des œuvres d'art créées en établissement psychiatrique

CHF 56.-

La restauration des objets d'art - Aspects juridiques et éthiques/ The Restoration of Works of Art - Legal and Ethical Aspects

CHF 59.-

La réglementation suisse de l'importation et de l'exportation des biens culturels

CHF 48.-

Les objets d'art dans l'Union européenne - Aspects juridiques et pratiques/ Works of Art in the European Union - Legal and Practical Aspects

CHF 50.-

La libre circulation des collections d'objets d'art/ The Free Circulation of Art Collections

CHF 54.-

Marc Reutter, Exklusivverträge Zwischen Künstler und Händler

CHF 54.-

L'expertise dans la vente d'objets d'art - Aspects juridiques et pratiques

CHF 45.-