Art Transaction Due Diligence Toolkit
novembre 9, 2017
Nous sommes heureux de partager avec vous le dernier projet de l’initiative « Responsible Art Market (RAM)» – l’« Art Transaction Due Diligence Toolkit » un outil permettant de faire les vérifications préalables à chaque transaction d’œuvre d’art.
Une consultation publique sur ce projet est ouverte jusqu’au 30 novembre 2017.
Cet outil, auquel vous pouvez accéder depuis le lien ci-dessous, se compose des documents suivants:
- Une « checklist » / liste de contrôle
- Une liste de signaux d’alarme (« red flags »)
- Des notes explicatives
Processus de consultation
Nous vous invitons à prendre connaissance des documents et à nous faire parvenir vos remarques moyennant le bref questionnaire ci-dessous.
http://responsibleartmarket.org/guidelines/art-transaction-due-diligence-toolkit/
Après lecture des documents, il suffit de 10 à 15 minutes pour répondre au questionnaire.
La date limite pour nous remettre vos réponses est le 30 novembre 2017
Vos commentaires nous sont précieux et nous vous en remercions vivement par avance !
Lancement et conférence
La « Due Diligence Toolkit » finalisée sera publiée lors de la prochaine conférence de l’initiative « Responsible Art Market » qui aura lieu à Genève le 2 février 2018.
De plus amples informations à ce sujet seront disponibles prochainement sur le site web RAM www.responsibleartmarket.org.
Nous vous remercions par avance et restons volontiers à disposition pour tout complément d’information que vous pourriez souhaiter.
L’Initiative RAM est une initiative interprofessionnelle formée à Genève en 2015. Les membres fondateurs de RAM couvrent l’entire du spectre du marché de l’art, comprenant des galleries, marchands, maisons de ventes aux enchères, conseillers et fournisseurs de services, avocats et académiciens ainsi que les autorités spécialisés dans les questions relatives à l’art. La mission de RAM est de sensibiliser les acteurs du marché de l’art aux risques encourus par l’industrie de l’art et de fournir des conseils pratiques responsables qui permettront de faire face à ces risques.
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