Activités
Présente à Genève depuis 1991, la Fondation pour le droit de l’art (FDA) a pour objectif de promouvoir et de coordonner des travaux et recherches dans le domaine du droit de l’art.
Parmi ces activités, la FDA :
- organise régulièrement des conférences et journées d’études sur des thématiques en droit de l’art, en droit des biens culturels et en droit d’auteur.
- promeut la formation et les échanges entre les spécialistes du marché de l’art et ses membres. A cet effet, elle propose régulièrement des événements exclusifs membres tels que des visites guidées d’expositions, de galeries, d’instituts scientifiques ou d’institutions culturels.
- soutient également les activités de recherche et d’enseignement du Centre universitaire du droit de l’art de l’Université de Genève avec lequel elle collabore étroitement pour l’organisation d’événements et des projets de recherches.
Membres
Actuellement, la FDA compte plus de 500 membres actifs et sympathisants, issus aussi bien du milieu juridique que notamment des musées, maisons de ventes, galeries, banques, et des assurances.
Vous trouverez plus d’informations relatives à l’adhésion sur la page Adhésion.
Pour toute question relative à la Fondation ou à la qualité de membre de soutien, n’hésitez pas à nous contacter.
Publications et centre de documentation
La FDA partage les nouveautés en droit de l’art par différents biais :
- Art Law Magazine: Deux fois par année, la FDA publie le Art Law Magazine, un journal qui récence des nouvelles juridiques et analyses par des experts en matière d’art et de biens culturels. Ces publications sont librement accessibles aux membres sur la page Publications.
- Etudes en droit de l’art: Pour ces mêmes thématiques, la Fondation édite des livres dans la collection Etudes en droit de l’art auprès de la maison d’édition Schulthess. La liste complète de ces ouvrages est disponible sur la page Publications et certains ouvrages sont librement accessibles aux membres.
- Centre de documentation: La FDA a également développé un centre de documentation auquel ses membres ont libre accès. Ce centre fait aussi office de bibliothèque pour le Centre du droit de l’art, et se situe à Uni-Mail, Université de Genève.
Financement
Institution à but non lucratif, la Fondation est financée par les subsides d’institutions publiques et privées et par les dons de particuliers. Les recettes de la Fondation proviennent notamment du soutien généreux des membres institutionnels, des cotisations annuelles des membres et des activités réalisées par la Fondation.
L'équipe

Anne Laure Bandle
Anne Laure Bandle dirige la Fondation pour le droit de l’art. Par ailleurs, Anne Laure est chargée de cours invitée en droit de l’art et des biens culturels à la London School of Economics and Political Science (LSE) ainsi qu’avocate-stagiaire auprès de l’étude FRORIEP. Elle est titulaire d’un doctorat en droit de l’Université de Genève. Sa thèse porte sur l’attribution et la vente aux enchères d’œuvres d’art et a été co-dirigée par les Professeurs Marc-André Renold, directeur du Centre de droit de l’art à Université de Genève, et Tatiana Flessas, de la LSE.

Sandrine Giroud
Sandrine Giroud est co-directrice de la Fondation pour le droit de l’art et avocate auprès de l’Etude LALIVE, Genève. Elle est spécialisée en contentieux international, clientèle privée ainsi qu’en droit de l’art avec un accent sur la résolution des conflits et les affaires transactionnelles. Elle est membre du Professional Advisors to the International Art Market (PAIAM) et du International Bar Association Art, Cultural Institutions and Heritage Law Committee.

Conseil de Fondation
- Pierre Gabus
Avocat, Président du Conseil de Fondation - Teresa Giovannini
Avocate - Jean-Yves Marin
Directeur du Musée d’art et d’histoire de Genève - Mauro Natale
Professeur d’histoire de l’art à l’Université de Genève - Xavier Oberson
Professeur, Droit administratif et fiscal, Université de Genève - Eveline de Proyart
Vice-Présidente et Directrice de Christie’s Genève - Stéphanie Schleining
Directrice, Sotheby’s - Luc Thévenoz
Professeur, Directeur du Centre de Droit Bancaire et Financier, Université de Genève, Vice-président du Conseil de Fondation - Verena Villiger
Directrice du Musée d’art et d’histoire de Fribourg